Geneviève Domenach-Chich


De: Domenach-Chich (Geneviève)
chef d'unité dans le secteur des sciences sociales et humaines au secrétariat de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
nomination
19 Mai 199919/05/1999
De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
10 Octobre 199210/10/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Marie Richard
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Domenach-Chich (Geneviève)
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membre suppléant
Remplace:Mme Richard (Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
12 Février 199212/02/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Remplace:Mme Marie Richard
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Domenach-Chich (Geneviève)
Objet:
déléguée générale adjointe à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
nomination
02 Août 199002/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.